Conditions et accord d'utilisation

Conditions et accord d'utilisation

Cet accord détermine les modalités et les conditions qui régissent votre utilisation de ifar.ca et les réseau web de Fortin Systèmes Électroniques, les fichiers, les forums de Fortin Systèmes Électroniques et les ressources de Fortin Systèmes Électroniques ( le "Site") qui est fournis par FortinAutoRadio Inc.

Veuillez lire soigneusement ce document avant d'accéder ou d'employer SE SITE. En accédant et en employant ce site, vous ACCEPTEZ d'être liés par les modalités et les conditions déterminées CI-DESSOUS. SI VOUS NE SOUHAITEZ PAS ÊTRE LIÉS PAR CES MODALITÉS ET CONDITIONS, VOUS NE DEVRIEZ PAS ACCÉDER OU EMPLOYER CE SITE ET DEVRIEZ IMMÉDIATEMENT EN CESSER L'UTILISATION. FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES PEUT MODIFIER CET ACCORD À TOUT MOMENT, ET DE TELLES MODIFICATIONS SERONT APPLICABLES IMMÉDIATEMENT À L'AFFICHAGE DE L'ACCORD MODIFIÉ DU SITE. VOUS ACCEPTEZ DE PASSER PÉRIODIQUEMENT EN REVUE LES CONDITIONS D'UTILISATION POUR ÊTRE AU COURANT DE CES MODIFICATIONS ET VOTRE ACCÈS ET UTILISATION CONTINUE DE CE SITE SERA CONSIDÉRÉ COMME VOTRE ACCEPTATION CONCLUANTE DE L'ACCORD MODIFIÉ.

Droits d'auteur, permis et soumission d'idée.

Les lois domestiques et internationales de droits d'auteur et de marque déposée protègent le contenu entier du site. Les propriétaires de la propriété intellectuelle, du droit d'auteur et des marques déposées sont FortinAutoRadio, ses filiales ou d'autres tiers fournissant des licences. VOUS NE POUVEZ PAS MODIFIER, COPIER, REPRODUIRE, RE-PUBLIER, TÉLÉCHARGER, SIGNALER, TRANSMETTRE, OU DISTRIBUER, D'AUCUNE FAÇON LE MATÉRIEL SUR SE SITE, Y COMPRIS LES TEXTES, LES GRAPHIQUES, LES CODES ET/OU LES LOGICIELS.

Vous pouvez imprimer et télécharger des parties du matériel des différents secteurs du site pour votre usage personnel seulement, non commercial, à condition que vous acceptiez de ne pas changer et de ne pas supprimer les droits d'auteur ou notice de propriété intellectuels des matériaux. Vous êtes d'accord sur la concession Fortin Systèmes Électroniques d'un nom exclusif, libre de redevances, mondialement, sous licence, licence perpétuel, avec le droit de sous-licences, de reproduire, distribuer, transmettre, créer des travaux dérivés de, pour montrer publiquement et exécuter publiquement tous matériaux et toute autre information (comprenant, sans limitation, idée contenue là-dedans pour de nouveau produit et service ou l'amélioration de ces produits et service) que vous soumettez à tous les secteurs publics du site (tels que les tableaux d'affichage, les forums et les newsgroups) ou par courriel à Fortin Systèmes Électroniques et dans n'importe quels médias maintenant connus ou ci-après développés. Vous accordez également à Fortin Systèmes Électroniques le droit d'employer votre nom en liaison avec les matériaux soumis et toute autre information aussi bien qu'en liaison avec toute la publicité, marketing et matériel promotionnel relié à cela. Vous convenez que vous n'aurez aucun recours contre FortinAutoRadio pour tous infractions ou détournements allégués ou réels de n'importe quel droit de propriété dans vos communications avec Fortin Systèmes Électroniques.

Si vous croyez que le contenu apparaissant sur le site constitue l'infraction aux droits d'auteur d'une autre partie, S.V.P., suivre les instructions sur notre droit d'auteur et page Internet de droit d'auteur.

Images sur le sites

Toutes les images sur les différents sites et applications de Fortin sont protégés par les droits d'auteur de Fortin, sauf certaines images de véhicules fournis par EVOXImages.com.

Marques déposées.

Fortin, FortinAutoRadio, FortinRadio, Fortin Auto Radio, Fortin Radio, Fortin Systèmes Électroniques, Fortin Electronic System, et/ou tous les autres noms de FortinAutoRadio, ou ses sites Web, séminaires, conférences, événements, expositions commerciales, publications, produits, contenu ou services référencés ci-dessus ou dans le site Internet sont les marques déposées ou les marques de service exclusif à FortinAutoRadio, y compris le "regard" et la "sensation" du site Internet de fortinautoradio.com incluant les combinaisons de couleurs du site, sa disposition, et tous autres éléments graphiques. Toute utilisation des marques déposées de FortinAutoRadio est strictement interdite sans la permission expresse de FortinAutoRadio. D'autres noms de produit et de compagnie mentionnés dans le site peuvent être les marques déposées de leurs propriétaires respectifs.

Utilisations du site internet.

Vous comprenez que, excepté l'information, des produits ou des services clairement identifiés comme étant fournis par Fortin Systèmes Électroniques, Fortin Systèmes Électroniques n'actionne, ne commande pas ou n'approuve aucune information, produits ou service sur l'Internet de quelque façon. Excepté les produits, les services ou toute information identifiée par Fortin Systèmes Électroniques, les produits et les services offerts sur le site ou sur l'Internet en général sont offerts par des tiers qui ne sont pas affiliés à FortinAutoRadio. Vous comprenez également que Fortin Systèmes Électroniques ne peut pas et ne garantit pas ou ne justifie pas que les dossiers disponibles pour téléchargement sur le site Internet ne soient exempts d'infection ou de virus, vers (worms), chevaux de Troie ou tout autres codes contaminants ou aux propriétés destructives. Vous êtes responsable de mettre en application des procédures suffisantes et des points de contrôle pour répondre à vos exigences particulières pour l'exactitude des entrées et des sorties de données et de la maintenance des moyens, externes au site, pour la reconstruction de toutes données perdues.

Fortin Systèmes Électroniques offre un dispositif de recherche sur le site Internet. Fortin Systèmes Électroniques dément explicitement toutes responsabilités sur la teneur ou sur la disponibilité de l'information contenue dans notre index ou annuaire de recherche. Fortin Systèmes Électroniques dément également toute responsabilité sur la perfection ou l'exactitude de tout résultat de l'annuaire ou de la recherche.

En liaison avec votre utilisation de l'emplacement, vous consentez:

1. À ne transmettre aucun message, information, données, texte, logiciel ou images, ou tout autre contenu ("matériel") qui sont illégaux, nocifs, menaçants, abusifs, harcelants, tortueux, diffamatoires, vulgaires, obscènes ou autrement répréhensibles qui peut aller à l'encontre de droits d'intimité ou de la publication d'une autre personne;
2. À ne personnifier aucune personne ou entité, incluant, mais non limitée à, un employé de Fortin Systèmes Électroniques, un chef de forum, un guide ou un hôte ou énoncer faussement ou malhonnêtement représenter votre affiliation avec une personne ou une entité;
3. À n'envoyer ou à ne transmettre aucun matériel que vous n'avez pas un droit de reproduire, montrer ou transmettre, en vertu d'aucune loi ou sous des rapports contractuels ou fiduciaires (tels que des accords de non-divulgation);
4. À n'envoyer ou à ne transmettre aucun matériel qui contient un virus ou des données corrompues;
5. À ne supprimer aucune attribution d'auteur, notices légales ou désignations ou étiquettes de propriété intellectuelle que vous téléchargez par tout dispositif de communication;
6. À ne pas employer les dispositifs de la communication du site de manière à compromettre la disponibilité de ses ressources pour d'autres utilisateurs (par exemple, envoi excessif, utilisation de tous les caractères ou inondation de texte en continu);
7. À n'envoyer ou ne transmettre aucune publicité non sollicitée, matériel promotionnel, "imprimé publicitaire", "Pourriels", "lettres à chaînes", "pyramide" ou toute autre forme de sollicitation;
8. À ne violer aucune loi applicable localement, à l'état, nationalement ou internationalement;
9. À ne télécharger ou ne transmettre aucun matériel qui viole un brevet, une marque déposée, un secret commercial, un droit d'auteur (copyright) ou d'autres droits de propriété de toute autre partie;
10. À ne supprimer ou réviser aucun matériel envoyé par d'autres personnes ou entités;
11. À ne manœuvrer ou montrer de quelconque manière la disposition du site en utilisant des cadrages similaires ou une technologie de navigation semblable
12. À ne pas tenter de s'enregistrer, de souscrire, d'essayer de s'enregistrer, d'essayer de souscrire, de se désinscrire, ou essayer de se désinscrire par n'importe quelle partie pour n'importe quel produit de Fortin Systèmes Électroniques ou service si vous n'êtes pas expressément autorisés par une telle partie à faire ainsi.

VOUS ASSUMEZ LA TOTALE RESPONSABILITÉ ET TOUS LES RISQUES POUR L'USAGE DU SITE ET DE L'INTERNET. FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES FOURNIT LE SITE INTERNET ET L'INFORMATION RELATIVE "TELLE QUELLE" ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, DE REPRÉSENTATIONS OU D'APPROBATIONS AUCUNE (Y COMPRIS SANS GARANTIES DE LIMITATION DE TITRE OU NON-INFRACTION, OU LES GARANTIES IMPLICITES DE LA VALEUR MARCHANDE OU DE LA FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER) EN CE QUI CONCERNE LE SERVICE, N'IMPORTE QUELLE INFORMATION DE MARCHANDISES OU LE SERVICE FOURNI PAR LE SERVICE OU SUR L'INTERNET EN GÉNÉRAL, ET FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES NE SERA PAS RESPONSABLE D'AUCUN COÛT OU DOMMAGE SURGI DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT D'UNE TELLE TRANSACTION. IL EST DE VOTRE SEULE RESPONSABILITÉ D'ÉVALUER L'EXACTITUDE, LA VÉRACITÉ ET L'UTILITÉ DE TOUS LES AVIS, DES CONSEILS, DES SERVICES, DES MARCHANDISES ET D'AUTRES INFORMATIONS FOURNISSENT PAR LE SERVICE OU SUR L'INTERNET EN GÉNÉRALE. DE PLUS, VOUS COMPRENEZ QUE L'INTERNET CONTIENT DES MATÉRIAUX NON-ÉDITÉS DONT CERTAINS PEUVENT ÊTRE SEXUELLEMENT EXPLICITÉS OU PEUVENT ÊTRE OFFENSANT POUR VOUS. VOUS ACCÉDEZ À DE TELS MATÉRIAUX À VOS RISQUES. FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES N'EN A AUCUN CONTRÔLE ET N'ACCEPTE AUCUNE RESPONSABILITÉ SUR DE TELS MATÉRIAUX.

Limitations de responsabilité.

DANS AUCUN CAS DE VOLONTÉ FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES N'EST RESPONSABLE (I) DES DOMMAGES FORTUITS, CONSÉCUTIFS, OU INDIRECTS (COMPRENANT, MAIS NON LIMITÉ À, DES DOMMAGES POUR LE MANQUE À GAGNER, INTERRUPTION D'AFFAIRES, PERTE DE PROGRAMMES OU INFORMATION, ET DES SEMBLABLES) PROVENANT DE L'UTILISATION DE OU L'INCAPACITÉ D'EMPLOYER LE SERVICE, OU N'IMPORTE QUELLE INFORMATION, OU DES TRANSACTIONS FOURNIES SUR LE SERVICE, OU TÉLÉCHARGÉES DU SERVICE, OU LE RETARD D'UNE TELLE INFORMATION OU SERVICE. MÊME SI FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES OU SES REPRÉSENTANTS AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, OU (II) DE TOUTE RÉCLAMATION ATTRIBUABLE AUX ERREURS, AUX OMISSIONS, OU À D'AUTRES INEXACTITUDES DANS LE SERVICE ET/OU DES MATÉRIAUX OU DE L'INFORMATION TÉLÉCHARGÉE DU SERVICE. PUISQUE QUELQUES ÉTATS ET PROVINCES NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU FORTUITS, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. DANS DE TELS ÉTATS ET PROVINCES, LA RESPONSABILITÉ DE FORTIN SYSTÈMES ÉLECTRONIQUES EST LIMITÉE JUSQU'AU PLUS GRAND DEGRÉ AUTORISÉ PAR LA LOI.

Équipements.

Vous serez responsable de l'obtention et de la maintenance de tout téléphone, des programmes d'ordinateur et tout autres équipements requis pour l'accès et l'usage du site ainsi que tout les frais qui y sont reliés.

Indemnisations et droits réservés.

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de préserver l'innocence de Fortin Systèmes Électroniques, de ses officiers, directeurs, employés, agents, concessionnaires, fournisseurs et toute troisième partie fournissant des informations aux sites, sans et avec toutes pertes, dépenses et coûts, incluant les frais d'avocat résultant de toute violation des conditions d'utilisation (incluant la négligence et une conduite injustifiée) par vous, votre utilisation et votre accès au site. Fortin Systèmes Électroniques se réserve le droit de libérer tous informations sur les membres ou utilisateur du site Internet actuel ou passé si Fortin Systèmes Électroniques croit que le compte du membre est employé pour commettre des actes illégaux, si l'information est citée et/ou si Fortin Systèmes Électroniques le considère nécessaire et/ou approprié.

Droits de la troisième partie.

Les dispositions des paragraphes 3 (utilisation du site), et 5 (indemnisation et droits réservés) sont au profit de FortinAutoRadio et ses dirigeants, directeurs, employés, agents, concessionnaires, fournisseurs, et tous autres tiers fournisseurs de données au site. Chacun de ces individus ou entités aura le droit d'affirmer et imposer ces dispositions directement contre toi en son propre nom.

Cessations, résiliation.

Toutes parties, sans avertissements et sans raison, peuvent résilier cet accord d'utilisations. Les dispositions des paragraphes 1 (Droits d'auteur, Permis et soumission d'idée), 3 (Utilisation du site Internet), 5 (Indemnisations et droits réservés), 6 (Droits de la troisième partie) et 11 (divers) demeurent en vigueur malgré la résiliation de cet accord.

Mises en garde pour l'usage international.

Identifiant la nature globale de l'Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles locales, sans limitation, aux règles de l'Internet, des données, des courriels ou de la confidentialité. Spécifiquement, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables concernant la transmission de données techniques exportées du Canada des États-unis ou du pays où vous résidez.

Rapports d'affaires avec les tiers.

Vos rapports de participation, de correspondance ou d'affaires avec n'importe quel tiers trouvés sur ou par le site, concernant le paiement et la livraison des marchandises ou les services, ou toutes autres modalités, conditions, garanties ou représentations liées à de tels rapports d'affaires, sont seulement entre vous et un tel tiers. Vous convenez que FortinAutoRadio ne sera pas responsable d'aucune perte, de dommages ou d'autres sujets d'aucune sorte encourue comme résultat de tels rapports d'affaires.

Liens.

Le site peut fournir, où les tiers peuvent fournir, des liens vers des sites Internet, World Wide Web, non ifar.ca ou ressources. Puisque Fortin Systèmes Électroniques n'a aucun contrôle sur de tels sites et ressources, vous reconnaissez et convenez que Fortin Systèmes Électroniques n'est pas responsable de la disponibilité de tel site ou de telles ressources externes, et n'endosse aucune responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou autres matériaux fournis par de tels sites ou ressources. En outre, vous reconnaissez et convenez que Fortin Systèmes Électroniques ne sera pas directement ou indirectement responsable, de n'importe quels dommages ou pertes causées ou alléguées avoir été causé par ou en liaison avec l'utilisation de ou la confiance de tel contenu, marchandises ou services disponibles sur ou par un tel emplacement ou ressource.

Divers.

Cet accord sera interprété et régi entièrement selon les lois du Québec, Canada, en vertu des accords applicables faits pour être exécutés dans la province du Québec, Canada. Vous convenez que n'importe quelles actions judiciaires ou démarches entre Fortin Systèmes Électroniques et vous concernant cet accord ou obligations des parties citées ci-dessus devront être portées exclusivement devant une cour fédérale ou provinciale de juridiction compétente siégeant dans la ville de Montréal, province du Québec, Canada. Toutes causes d'action ou réclamations que vous pouvez avoir en respect avec le site doivent commencer dans la première (1) année après la réclamation ou la cause d'actions ou bien une telle cause d'action ou réclamations sera barrée. Le manque de Fortin Systèmes Électroniques d'exiger ou de renforcer une autorité stricte des dispositions de cet accord ne doit pas être considéré comme la levée d'une disposition ou d'un droit. Ni le cours de la conduite entre les parties ni la pratique commerciale n'agira pour modifier aucune des dispositions de cet accord.Fortin Systèmes Électroniques peut assigner ses droits et devoirs aux termes de cet accord à n'importe quelle partie à tout moment sans préavis.

Tous droits non expressément accordés ci-dessus sont réservés.

Certaines informations sur ce site Internet peuvent contenir des phrases de projections ou perspective d'avenir concernant de futurs événements de Fortin Systèmes Électroniques. Nous souhaitons vous avertir que ces rapports sont seulement des prévisions et que les événements ou les résultats réels peuvent différer matériellement.

Marques déposées

Fortin, FortinAutoRadio, FortinRadio, Fortin Auto Radio, Fortin Système Électronique, Fortin Electronic System et Fortin Radio sont des marques déposées de FortinAutoRadio inc. Mozilla est une marque déposée de The Mozilla Organization.. PHP est une marque déposée du Groupe PHP. Apache est une marque déposée de The Apache Software Foundation. MySQL est une marque déposée de MySQL AB. Linux est une marque déposée de Linus Torvalds. Jini et Java sont des marques déposées de Sun Microsystems, inc. 802 et 802.11 sont des marques déposées de l'Institute of Electrical and Electronic Engineers, inc. (IEEE). Netscape Navigator est une marque déposée de Netscape Communications Corporation. Microsoft et PowerPoint sont des marques déposées de Microsoft Corporation. Adobe Acrobat et Adobe Acrobat Reader sont des marques déposées d'Adobe Systems Incorporated.